AGAs et les élections

Assemblée générale annuelle des membres

Votre section locale est tenue de tenir une assemblée générale annuelle des membres (AGA), conformément aux Règlements internes du SESJ. L’avis de convocation à l’AGA, comprenant l’heure, la date et le lieu, doit être affiché au moins 15 jours avant la réunion.

Lors de l’AGA, votre section locale présentera ses rapports annuels et mènera les affaires syndicales.

L’élection des dirigeant-e-s des sections locales a généralement lieu lors de l’AGA; toutefois, une élection peut avoir lieu chaque fois qu’un poste devient vacant au cours d’un mandat.

Suivez d’abord les règles d’élection énoncées dans les règlements internes de votre section locale, puis le Titre 9 des Règlements internes du SESJ pour tout ce qui n’est pas couvert par les règlements internes de votre section locale.

RESSOURCES
Modèle d’avis de convocation à l’assemblée générale annuelle : usje-sesj.com/wp-content/uploads/2021/08/Avis-dassembleegenerale-annuelle-1.docx

Règlements internes de votre section locale : Si votre section locale ne dispose pas d’une copie de ses règlements, son président ou sa présidente peut communiquer avec l’équipe des finances et de l’administration du Bureau national à l’adresse USJEfinanceSESJ@psac-afpc.com.

Titre 9 des Règlements internes du SESJ : usje-sesj.com/fr/les-reglements-internes-et-les-reglements/

Postes des sections locales

Chaque section locale compte les postes suivants (qui peuvent ou non être tous comblés à un moment donné) :

  • Président ou présidente;
  • Vice-président(s) ou vice-présidente(s);
  • Secrétaire*;
  • Trésorier ou trésorière*;
  • Chef délégué-e syndical-e (poste existant dans certaines sections locales);
  • Délégué(s) syndical(aux) et déléguée(s) syndicale(s) (le poste peut être élu ou nommé selon les règlements internes de la section locale).

*Dans certaines sections locales, les rôles de secrétaire et de trésorier ou trésorière sont combinés.

Pour une liste des responsabilités de chaque poste, veuillez consulter les pages 16-17 dans le Manuel des dirigeant-e-s de section locale.

Processus d’élection des sections locales

Les règlements internes de votre section locale décrivent les procedures d’élection de votre section locale et fixent la durée des mandats.

Quelques procédures générales pour la tenue d’élections dans les sections locales :

  • Les élections ont lieu par scrutin secret;
  • Un président ou présidente des élections prend la relève de l’AGA pour diriger les élections de la section locale. Il doit s’agir de l’une des personnes suivantes : un membre qui ne cherche pas à se faire élire à la section locale, votre vice-président-e régional-e (VPR) ou votre vice-président exécutif régional ou vice-présidente exécutive régionale (VPER) de l’AFPC ou un membre du personnel du Bureau national du SESJ;
  • Les mises en candidature sont acceptées avant ou lors de la réunion et un membre doit proposer la candidature et un autre doit l’appuyer;
  • Les candidat-e-s à des charges contestées ont la possibilité de prendre la parole lors de la réunion;
  • Si un seul candidat ou une seule candidate est proposé-e pour un poste, le candidat ou la candidate est élu-e par acclamation;
  • Les candidat-e-s gagnant-e-s doivent recevoir une majorité absolue des voix. Si le premier tour de scrutin ne permet pas d’obtenir une majorité absolue, le candidat ayant obtenu le moins de voix est éliminé du scrutiny et un nouveau tour de scrutin est organisé;
  • Les dirigeants et dirigeantes élu-e-s des sections locales du SESJ entrent en fonction à la fin de la réunion, après avoir prêté serment d’office (voir la section suivante), conformément au titre 9 des Règlements internes du SESJ.

Pour plus d’informations sur l’organisation d’une élection dans une section locale, veuillez consulter la section Élections de sections locales dans le Coffre à outils des dirigeant-e-s du SESJ.

RESSOURCES
Règlements internes de votre section locale : Si votre section locale n’a pas de copie de ses règlements, son président ou sa présidente peut communiquer avec l’équipe des finances et de l’administration du Bureau national à l’adresse USJEfinanceSESJ@psac-afpc.com.

Majorité absolue : L’expression majorité absolue signifie plus de la moitié des voix des membres présents à la réunion. Par exemple, si sept voix sont exprimées, la majorité absolue (plus de 3,5) est de quatre ou plus.

Règlement sur les élections du SESJ (Règlement 9) : usje-sesj.com/fr/les-reglements-internes-et-les-reglements/

Coffre à outils des dirigeant-e-s de section locale du SESJ – Sections locales – Élections : usje-sesj.com/fr/le-coffre-a-outils-des-dirigeant-e-s/section-locales

Serment d’office

Je …………………….. ayant été élu-e un-e des dirigeant-e-s du SESJ-AFPC, déclare solennellement que, durant tout mon mandat, je m’acquitterai des fonctions de ma charge, je maintiendrai et défendrai la dignité de cette charge et je tiendrai toujours pour confidentielles toutes les questions relatives aux affaires de l’organisation qui seront portées à ma connaissance.

Tenir d’autres réunions au besoin

En plus de l’AGA, votre section locale devra peut-être tenir une ou plusieurs réunions au cours de l’année, conformément à ses statuts. Assurez-vous de vérifier les règlements internes de votre section locale pour vous assurer qu’elle s’y conforme.

Par ailleurs, votre section locale peut choisir de tenir des reunions supplémentaires pour couvrir les problèmes qui peuvent survenir.

RESSOURCES
Règlements internes de votre section locale : Si votre section locale ne dispose pas d’une copie de ses règlements, son président ou sa présidente peut communiquer avec l’équipe des finances et de l’administration du Bureau national à l’adresse USJEfinanceSESJ@psac-afpc.com.